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Site officiel de la Citadelle de Besançon - Ville de Besançon |
www.citadelle.com : Citadelle de Besançon
www.besancon.fr : Ville de Besançon
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Directeur de publication |
Anne VIGNOT,
Maire de la Ville de Besançon
Présidente de Grand Besançon Métropole
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Animation éditoriale, gestion et mise à jour |
Service marketing - Direction Citadelle, Patrimoine mondial de la Ville de Besançon
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Photographies |
G.Vieille, E.Chatelain, J.C.Sexe, E. Eme, David Lefranc, Jacky Renard, Christophe Roy
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Maintenance technique et hébergement |
Notre site Internet est réalisé et hébergé en France par la société Koredge basée à Besançon :
Koredge
Rue du Bois de la Courbe
25048 Besançon Cedex
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Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) |
La Citadelle de Besançon est attentive à votre vie privée et respecte la législation française, ainsi que le Règlement général sur la protection des données (RGPD) qui constitue le texte de référence européenne en matière de protection des données à caractère personnel.
Par le texte ci-dessous, nous souhaitons vous informer sur le traitement des données à caractère personnel que vous nous confiez. Chaque fois que vous communiquez des données à caractère personnel, nous les traiterons conformément à la politique décrite ci-dessous et aux obligations légales en matière de traitement de données à caractère personnel.
Notre base de données sert à vous informer des activités de la Citadelle de Besançon et reste confidentielle. Son contenu ne poursuit aucun autre objectif, qu’il soit commercial ou autre. Vos données ne seront jamais cédées, échangées ou revendues.
Pour en savoir plus sur le « Règlement Général sur la Protection des Données », vous pouvez consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/textes-officiels-europeens-protection-donnees
Vos données personnelles peuvent être recueillies via plusieurs canaux.
Les données recueillies sur le site résultent de la communication volontaire de données à caractère personnel par les visiteurs et usagers du service. A cet égard les mineurs de moins de 15 ans doivent être autorisés par le titulaire de l’autorité parentale ou son représentant légal pour s’y connecter.
Les bases légales correspondant aux traitements de ces données sont les articles 6.1.a et 6.1.e du RGPD (règlement européen en matière de protection des données personnelles) et article 7 et 7-3° de La loi informatique et libertés (consentement et traitement nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement), ainsi que les articles 6.1 c et 7.4° du RGPD et articles 7-1° et 7-4° de la Loi informatique et libertés (respect d’une obligation légale et exécution d’un contrat ou de mesure précontractuelle).
Lorsque vous souhaitez utiliser nos services, nous pouvons vous demander certaines informations à caractère personnel, telles que :
Nous recueillons également :
Dans le cadre de leur traitement par le service instructeur de la Direction Citadelle, Patrimoine mondial - Ville de Besançon, vos données sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettant de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques. Seules les informations utiles et nécessaires au traitement vous sont demandées.
Les informations que nous récoltons sont utilisées :
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Nous ne communiquons pas de données à caractère personnel à des tiers sauf pour répondre aux exigences légales à la demande des pouvoirs publics. Ces informations sont alors conservées conformément à la règlementation en vigueur et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement.
Aucun profilage ne sera réalisé et plus généralement aucune décision automatisée ne sera prise sur la base des données collectées.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE, vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l’accès à vos données personnelles, vous pouvez demander leur rectification, leur effacement ou une limitation du traitement vous concernant dans certains cas précis. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données à caractère personnel vous concernant, sauf lorsque le traitement répond à une obligation légale ou lorsque ce droit d’opposition a été écarté par une disposition expresse de l’acte autorisant le traitement.
Vous pouvez également demander la portabilité de vos données, pour des motifs légitimes et dans les conditions fixées par la loi.
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Le responsable du traitement est la Ville de Besançon, 2 rue Mégevand, 25000 BESANCON, représentée par Madame la Maire.
Le cas échéant, le Responsable de traitement se réserve le droit de réclamer tout document permettant de contrôler l’identité du demandeur.
Le Responsable de Traitement vous répond dans les meilleurs délais et dans un délai maximum d’un mois à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois à condition que les motifs de ce report vous soient notifiés sous le délai d’un mois à réception de votre requête. Le cas échéant, si le Responsable de Traitement ne peut satisfaire à votre demande ou s’il ne donne pas suite, il vous informe également dans les mêmes conditions.
Pour toute information complémentaire ou réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).
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